Ordre du jour du Conseil communal
Séance du lundi 25 mars 2024
à 20h00, en la salle du 1er étage du hall omnisports du Maka
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Informations
2. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
3. Arrêté du Conseil communal du 25 mars 2024 - Modification du lieu de réunion du Conseil communal - Modification du Règlement d'ordre intérieur
4. Arrêté du Conseil Communal du 25 mars 2024 relatif à l'approbation du rapport d'activités annuel du PCDR 1 / ns
5. Arrêté du Conseil communal du 25 mars 2024 relatif à la charte d’adhésion à la centrale de mobilité « Mobilisud » - reconduction de l’adhésion pour l’année 2024
6. Arrêté du Conseil communal du 25 mars 2024 autorisant la reprise en gestion du local du jeu de balle de Durnal par l'asbl "Durnal Renaisssance"
7. Arrêté du Conseil Communal du 25 mars 2024 octroyant un subside ordinaire dans le cadre de l'aide financière aux pays en voie de développement aux Scouts Pionniers d'Yvoir à l'occasion de leur projet de camp qui se déroulera au Sénégal, dans un village de pêcheurs au sud de Dakar
8. Arrêté du Conseil Communal du 25 mars 2024 relatif à l'approbation du compte 2023 de la Fabrique d'église d'Yvoir-Houx
Suivi du Huis-clos.
- Projets de délibérations
La Commune d’Yvoir publie sur https://www.deliberations.be/yvoir/ les projets de délibérations du Conseil communal quelques jours avant la séance.
La Directrice Générale, |
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Le Bourgmestre, |
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J. LECOCQ |
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P. EVRARD |
RAPPEL - Extrait du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation
(Article L 1122-17)
Le Conseil ne peut prendre de résolution si la majorité des membres en fonction n’est présente. Cependant, si l’assemblée a été convoquée deux fois sans s’être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer, quel que soit le nombre des membres présents, sur les objets mis pour la troisième fois à l’ordre du jour.