Ordre du jour du Conseil communal Convertir en PDF Version imprimable Sugg�rer par mail

 

[Sauf urgence, l'ordre du jour est communiqué 7 jours francs avant la séance] 

Le Collège communal convoque le CONSEIL communal
À la cafétéria de la salle du Maka

le lundi 21 janvier 2019 à 20h00

 

Ordre du jour

 

Séance publique

1.  Interpellation citoyenne de M. José Demoulin

2.  Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

3.  Prestation de serment de la Présidente du CPAS en qualité de membre du collège communal

4.  Déclaration de Politique Communale - Approbation

5.  Désignation des représentants communaux dans diverses assemblées et comités - Décisions

6.  convention pour occupation et gestion des bâtiments communaux de Spontin par l'ASBL "Le Patrimoine de Spontin" (camping de Spontin ainsi que les salles et l'appartement de l'ancienne gare de Spontin): comptes annuels pour l'exercice 2017 – approbation

7.  PERSONNEL - délégation à donner au Collège communal pour les désignations du personnel temporaire et contractuel – décision

8.  Cimetières - Octroi de concessions - délégation à donner au Collège communal - décision

9.  Aménagement du territoire - Renouvellement de la CCATM - Décision

10. Voirie - Création et Aménagement de la nouvelle voirie du futur zoning de Spontin - rue du Quesval - Décision

11. Ratification de la décision du Collège communal du 4 décembre 2018 désignant 3 membres, parmi les membres du Conseil communal, délégués du pouvoir organisateur au Conseil de participation de l'école de Mont

12. Projet de liaison entre l'E411/N4 et le CHU de Mont - Information

 

Huis clos

13. Ratification d’une désignation enn qualité d'institutrice primaire temporaire à mi-temps

14. Ratification d’une désignation en qualité d'institutrice primaire temporaire à mi-temps

15. Ratification D’UNE désignation en qualité d'institutrice primaire temporaire

16. Octroi d'une mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (D.P.P.R.)

17. Prolongation d’UNE période de stage

18. compléments d'informations suite à UNE interpellation d'EPY.

 

 

La Directrice Générale f.f.,

 

Le Bourgmestre,

 

 

 

 

 

 

C. NAVET.

 

P. EVRARD


 


 



RAPPEL - Extrait du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation
(Article L 1122-17)
Le Conseil ne peut prendre de résolution si la majorité des membres en fonction n’est présente. Cependant, si l’assemblée a été convoquée deux fois sans s’être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer, quel que soit le nombre des membres présents, sur les objets mis pour la troisième fois à l’ordre du jour.

 

 

Derni�re mise � jour : ( 11-01-2019 )
 
< Pr�c�dent   Suivant >
 
up
up